Marie-Christine Steckel-Assouère,

Maître de conférences HDR en droit public

Responsabilités scientifiques

- Vice-présidente élue du conseil scientifique du GIS GRALE-CNRS (2015-2018) Le site Internet du GRALE est accessible en cliquant sur le lien en rouge. 

 

 - Présidente de la commission sur la réforme territoriale du GIS GRALE-CNRS (depuis juin 2013 et co-présidente entre 2012 et 2013) Le site Internet de cette commission thématique du GRALE est accessible en cliquant sur le lien en rouge.

 

- Organisation, membre du conseil scientifique et direction des actes d’un colloque national :

Le colloque intitulé « la recomposition territoriale sous contraintes : la décentralisation entre enjeux et obstacles » » est organisé les 4 et 5 décembre 2015 à la Faculté de droit de Limoges en partenariat avec le GRALE, l’ADCF et l'OMIJ et les actes seront publiés chez l’Harmattan coll. GRALE-CNRS en 2016.

La synthèse des actes rédigée par Hélène Pauliat est parue en 2016 dans le numéro 58 de la Revue générale des collectivités territoriales (p. 59-70).

 

- Co-organisation, membre du conseil scientifique et direction des actes d’un colloque international :

Le colloque intitulé « Regards croisés sur les mutations de l’intercommunalité » a été organisé les 30 et 31 mai 2013 à la Faculté de droit de Nancy en partenariat avec le GRALE, l’ADCF et l’IRENEE et les actes ont été publiés chez l’Harmattan coll. GRALE-CNRS en 2014. La synthèse des actes rédigée par Jacques Fialaire et Rémy le Saout est parue en 2013 dans le numéro 93 de la Revue Lamy collectivités territoriales (p. 65 et suivantes). 

 

- Co-organisation de deux enquêtes nationales :

 Entre 2012 et 2013, deux études de terrain ont été réalisées par les membres de la commission : l’une sur la mutualisation des services, l’autre sur les pôles métropolitains.

  Les résultats des questionnaires ont été, d’une part, restitués à l’occasion du colloque international GRALE- ADCF-IRENEE intitulé « Regards croisés sur les mutations de l’intercommunalité », d’autre part, publiés par la Revue Lamy collectivités territoriales en septembre 2013 et dans les actes du colloque parus chez l’Harmattan en mars 2014.

 

-  Expert scientifique pour EUROPA (Entretiens universitaires réguliers sur l’Administration en Europe), ONG disposant du statut consultatif auprès du Conseil de l’Europe (2002-2011). Le site Internet d'EUROPA est accessible en cliquant sur le lien en rouge)

Responsabilités et activités éditoriales

 

 

- Responsable d’une rubrique annuelle pour une revue scientifique :

 

- Rubrique « Finances et fiscalité », in BLANC (D.), (dir.), Chronique annuelle de « Politiques publiques internes de l’Union », Revue du droit de l’Union européenne,depuis mars 2019. 

 

Évaluatrice d’un tapuscrit pour la revue canadienne  Études Internationales (septembre 2009). 


Rédaction de 15 comptes rendus d’ouvragespubliés par la revue canadienne Études internationales :

- CUDENNEC (A.), GUEGUEN-HALLOUËT (G.), (dir.),Le juge communautaire et la mer, coll. Rencontres européennes, Bruxelles, Éditions Bruylant, 2003, 188 p. in Études internationales, Université de Laval, Québec, 2005, n° 2, p. 248-249. 

- COSTA (O.), KERROUCHE (E.), MAGNETTE (P.), (dir.), Vers un renouveau du parlementarisme en Europe ? Coll. Sociologie politique, Bruxelles, Éditions de l’Université de Bruxelles, 2004, 302 p. in Études internationales,2005, n° 2, p. 284-286. 

- GUEDJ (A.), Liberté et responsabilité du journaliste dans l’ordre juridique européen et international, coll. Droit et justice, n°40, Bruxelles, Bruylant, 2003, 460 p. in Études internationales, 2005, n° 1, p. 105-107.

- BITSCH (M.-Th.), (dir.), Le fait régional et la construction européenne, coll. Organisation internationale et relations internationales, Bruxelles, Bruylant, 2003, 457 p. in Études internationales, 2004, n° 4, p. 783-786.

- TAVERNIER(P.), BURGORGUE-LARSEN(L.), (dir.). Recueil juridique des droits de l’Homme en Afrique 1996-2000, coll. du CREDHO, Bruxelles, Bruylant, 2002, 1312 p. in Études internationales,2004, n° 4, p. 747-749.

- CANET (R.), DUCHASTEL (J.), (dir.). La nation en débat. Entre modernité et postmodernité, Outremont, Athéna éditions, 2003, 192 p. in Études internationales, 2004, n° 1, p. 174-176. 

- DUCHASTEL(J.), (dir.), Fédéralismes et mondialisationL’avenir de la démocratie et de la citoyenneté, Outremont, Athéna éditions, 2003, 304 p.in Études internationales, 2004, n° 1,  p. 207-209.

 - CHRESTIA, (Ph.), Le principe d’intégrité territorialeD’un pouvoir discrétionnaire à une compétence liée, Logiques juridiques, L’Harmattan, 2002, 499 p.in Études internationales, 2003, n° 1, p. 143-144.

- SOCIÉTÉFRANÇAISE POUR LE DROIT INTERNATIONAL, Le chef d’État et le droit international, Colloque de Clermont-Ferrand, Éditions A. Pedone, 2001, 300 p.  in Études internationales, 2003, n° 1, p. 147-149.

- CENTRE D’ÉTUDES EUROPÉENNES, Les procédures de révision des traités communautaires, Du droit international au droit constitutionnel, Bruxelles, Bruylant, 2001, 165 p. in Études internationales, 2002, n° 4, p. 785-786.

- ALSTON (Ph.), BUSTELO (M.), HEENAN (J.), L’Union européenne et les droits de l’Homme, Bruxelles, Bruylant, 2001, 983 p. in Études internationales, 2002, n° 4, p. 780-783.

- ANNALES D’ÉTUDES EUROPÉENNES DE L’UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, L’Europe des droits de l’Homme, Vol. 4, Bruxelles, Bruylant, 2000, 365 p. in Études internationales, 2002, n° 4, p. 783-784.

- LETTERON (R.) et ali.,La liberté d’expression des fonctionnaires en uniforme, Économica, 2000, 172 p. in Études internationales,2002,n° 2,p. 405-406.

- SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR LE DROIT INTERNATIONAL, Le droit international et le temps, Pedone, 2001, 282 p. in Études internationales,2002, n° 1, p. 180-182.

- TULLY (J.),Une étrange multiplicité. Le constitutionnalisme à une époque de diversitéQuébec, Les Presses de l’Université de Laval, coll. Prisme, 1999, 242 p. in Études internationales2001, n° 4, p. 811-813.


 

- Réseaux de recherche :

 

- Vice-présidente du conseil scientifique du GIS GRALE-CNRS, rattaché à l’Université Paris I et sous convention avec le CNRS (2015 à 2019) ;

 

- Membre de la Société française de finances publiques (depuis 2019).

 

- Membre de l’Observatoire sur les mutations juridiques et institutionnelles OMIJ - EA 3177), Université de Limoges (depuis 2002).  

Outil gratuit et accessible à tous

Créer un site Internet pro

                                             Responsabilités collectives

* Responsabilités institutionnelles : 

 

-      Membre titulaire élu duConseil national des universités Section 02 (2011 à 2015).  

-       Présidente suppléante du jury de délibération, L1 Droit, Université de Limoges (depuis2013).

 

* Expertises en vue de réformes législatives :

 

           - Audition par la commission d’enquête de l’Assemblée nationale consacrée aux conséquences de la baisse des dotations de l’État sur l’investissement et les services de proximité, Paris, 4/11/2015


http://videos.assemblee-nationale.fr/Datas/an/portail/video.3298723_5639b94c629a4.ce-baisse-des-dotations-de-l-etat--tables-rondes-horizon-2020-quels-equilibres----le-mode-de-g-4-novembre-2015


- Audition par la commission des lois duSénat sur l’approche comparée des organisations territoriales dans les 28 pays de l’Union européenne dans le cadre du projet de loi sur la nouvelle organisation territoriale de la République, Paris, 27/11/2014

 

 http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video25848.html

 

 

* Responsabilités pédagogiques :

 

- Directrice des études– L1 Droit, Campus universitaire de Brive-la-Gaillarde (depuis2013) :

- Participation à l’élaboration des fiches d’accès au PARCOURSUP (Accès admission post bac – APB) en 2017 ; 

- Administratrice de PARCOURSUP pour la licence 1 Droit à Brive-la-Gaillarde (depuis 2018) ;

- Participation aux rencontres annuelles avec les futurs bacheliers (depuis 2005) ; 

- Organisation d’une journée annuelle de pré-rentrée avec l’animation d’une conférence d’une demi-journée sur les attendus, le déroulement, le règlement des examens et les conditions de réussite en licence droit tout particulièrement en première année (depuis 2013) ;

- Suivi des étudiants en cours d’année avec notamment un entretien individuel avec les étudiants en difficulté à la suite de l’affichage des résultats du premier semestre (depuis 2013).

- Directrice d’équipes pédagogiques :

- Travaux dirigés droit constitutionnel, L1 Droit, Université de Limoges (depuis 2002) ;

- Travaux dirigés libertés publiques, L3 Droit, Université de Limoges (depuis 2005).

 

* Participation à 5 comités de sélection pour le recrutement d’un Maître de conférences :

 

- Membre de comités de sélectionpour le recrutement d’un Maître de conférencesen droit public - Universités de Poitiers (2018) et des Antilles (2012,  2013, 2015 et 2017).

- Membre d’une commission de spécialistesen droit public - Université Toulouse I Capitole (Membre suppléant de 2004 à 2006).

 

* Direction de 2 thèses en droit public dont 1 en co-tutelle internationale :

 

- Co-direction (50%) avec Dominique BLANCHET, Maître de conférences HDR à l’Université des Antilles (directeur de cette thèse depuis le 1/10/2017) de la thèse de Sébastien VATI, Les contrats de maîtrise des dépenses locales, 1/10/2018 ;  

 

- Co-tutelle internationale (50%) avec Nicaise MEDE, Professeur à l’Université d’Abomey-Calavi du Bénin, de la thèse d’Auguste Senou NONFODJI, La compliance fiscale en droit ouest-africain francophone, 1/10/2018.  

 

* Participation en qualité de rapporteur dans 8 jurys de thèse de doctorat de droit public en dehors de mon université de rattachement :

 

-       Manès LOUIS JEUNE, La paradiplomatie dans le droit de l’action publique internationale des collectivités infra-étatiques : exemple de la Caraïbe, Université des Antilles, 4/07/2017 ; 

-       Mounia SLIGHOUA, Les droits des femmes dans les pays du printemps arabe : Maroc, Tunisie, Égypteprésidente du jury, Université de Toulouse I Capitole, 12/07/2016 ;

-       Khanuengnit SAE-HENGL’évolution du régime parlementaire en Thaïlande, Université de Toulouse I Capitole, 20/01/2016 ;

-       Sylvain-Ulrich OBAMELa décentralisation au Gabon, Université de Grenoble, 8/01/2016 ;

-        LionelPASCALLa privatisation des missions douanières en République Centrafricaine, Université Bordeaux IV, 10/07/2014 ; 

-       BoureimaSAVADOGOLe traitement fiscal des revenus étrangers en droit français et belge, Université Bordeaux IV, 21/12/2012 ; 

-       ChantalNGO TONGLa coopération décentralisée, Université de Nantes, 26/06/2012 ;

-        Worapol CHIMPETCH,Les mesures juridiques d’encouragement des investissements étrangers en Thaïlande, Université Toulouse I Capitole 08/07/2010.

 

* Direction de 6 mémoires et membre du jury de soutenance de mémoires de Master II Administration des collectivités locales, Université de Pau et des pays de l’Adour (2005 à 2010) :

 

-      Cécile DUPOUY, « L’opportunité pour une communauté de communes d’opter pour la taxe professionnelle unique », 2009 ;

-      Marlène BASSE, « L’application de la LOLF dans le 35èmerégiment RAP »,  2009 ;

-      Aurélie LACFOURNIER, « Les difficultés de financement du développement durable des vallées béarnaises par l’institution patrimoniale du Haut-Béarn », 2007 ;

-      Pierre LAVIGNE, « La gestion du patrimoine des collectivités locales : une évolution dictée par des obligations juridiques ou motivée par des nécessités pratiques », 2007 ;

-      Aude ESCALE, « L’impact du passage en taxe professionnelle unique pour la commune de Lons », 2006 ;

-      Arnaud LAGRENE, « La politique du Conseil général des Pyrénées-Atlantiques en matière de spectacles vivants »,  2005.

 

* Participation à un jury d’attribution de prix de thèse:

-         

- Membre du jury d’attribution des prix de thèse du GIS GRALE-Nantes Métropole et du CNFPT, Université Paris I (26/06/2014).

 

* Responsabilités institutionnelles :
- Membre titulaire élu du Conseil national des universités Section 02 (2011 à 2015).  
- Présidente suppléante du jury de délibération, L1 Droit, Université de Limoges (depuis 2013).
* Expertises en vue de réformes législatives :
- Audition par la commission d’enquête de l’Assemblée nationale consacrée aux conséquences de la baisse des dotations de l’État sur l’investissement et les services de proximité, Paris, 4/11/2015
http://videos.assemblee-nationale.fr/Datas/an/portail/video.3298723_5639b94c629a4.ce-baisse-des-dotations-de-l-etat--tables-rondes-horizon-2020-quels-equilibres----le-mode-de-g-4-novembre-2015
- Audition par la commission des lois du Sénat sur l’approche comparée des organisations territoriales dans les 28 pays de l’Union européenne dans le cadre du projet de loi sur la nouvelle organisation territoriale de la République, Paris, 27/11/2014 http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video25848.html
* Expertises pour des établissements universitaires et l’Agence nationale de la recherche :
- Évaluation d’un projet IDEX Attractivité, 2018. 
- Sollicitation par l’Agence nationale de la recherche pour évaluer en qualité d’expert extérieur une proposition soumise à l’appel à projets générique 2016 mais que j’ai refusé pour respecter la charte déontologique en raison de liens institutionnels me liant à des porteurs dudit projet, 15/04/2016. 
* Responsabilités pédagogiques :
- Directrice des études – L1 Droit, Campus universitaire de Brive-la-Gaillarde (depuis 2013) :
- Participation à l’élaboration des fiches d’accès au PARCOURSUP (Accès admission post bac – APB) en 2017 ; 
- Administratrice de PARCOURSUP  pour la licence 1 Droit à Brive-la-Gaillarde (depuis 2018) ;
- Participation aux rencontres annuelles avec les futurs bacheliers (depuis 2005) ;  
- Organisation d’une journée annuelle de pré-rentrée avec l’animation d’une conférence d’une demi-journée sur les attendus, le déroulement, le règlement des examens et les conditions de réussite en licence droit tout particulièrement en première année (depuis 2013) ;
- Suivi des étudiants en cours d’année avec notamment un entretien individuel avec les étudiants en difficulté à la suite de l’affichage des résultats du premier semestre (depuis 2013).
- Directrice d’équipes pédagogiques :
- Travaux dirigés droit constitutionnel, L1 Droit, Université de Limoges (depuis 2002) ;
- Travaux dirigés libertés publiques, L3 Droit, Université de Limoges (depuis 2005).
* Participation à 5 comités de sélection pour le recrutement d’un Maître de conférences :
- Membre de comités de sélection pour le recrutement d’un Maître de conférences en droit public - Universités de Poitiers (2018) et des Antilles (2012,  2013, 2015 et 2017).
- Membre d’une commission de spécialistes en droit public - Université Toulouse I Capitole (Membre suppléant de 2004 à 2006).
* Direction de 2 thèses en droit public dont 1 en co-tutelle internationale :
- Co-direction (50%) avec Dominique BLANCHET, Maître de conférences HDR à l’Université des Antilles (directeur de cette thèse depuis le 1/10/2017) de la thèse de Sébastien VATI, Les contrats de maîtrise des dépenses locales, 1/10/2018 ;  
- Co-tutelle internationale (50%) avec Nicaise MEDE, Professeur à l’Université d’Abomey-Calavi du Bénin, de la thèse d’Auguste Senou NONFODJI, La compliance fiscale en droit ouest-africain francophone, 1/10/2018.   
* Participation en qualité de rapporteur dans 8 jurys de thèse de doctorat de droit public en dehors de mon université de rattachement :
- Manès LOUIS JEUNE, La paradiplomatie dans le droit de l’action publique internationale des collectivités infra-étatiques : exemple de la Caraïbe, Université des Antilles, 4/07/2017 ; 
- Mounia SLIGHOUA, Les droits des femmes dans les pays du printemps arabe : Maroc, Tunisie, Égypte, présidente du jury, Université de Toulouse I Capitole, 12/07/2016 ;
- Khanuengnit SAE-HENG, L’évolution du régime parlementaire en Thaïlande, Université de Toulouse I Capitole, 20/01/2016 ;
- Sylvain-Ulrich OBAME, La décentralisation au Gabon, Université de Grenoble, 8/01/2016 ;
- Lionel PASCAL, La privatisation des missions douanières en République Centrafricaine, Université Bordeaux IV, 10/07/2014 ; 
- Boureima SAVADOGO, Le traitement fiscal des revenus étrangers en droit français et belge, Université Bordeaux IV, 21/12/2012 ; 
- Chantal NGO TONG, La coopération décentralisée, Université de Nantes, 26/06/2012 ;
- Worapol CHIMPETCH, Les mesures juridiques d’encouragement des investissements étrangers en Thaïlande, Université Toulouse I Capitole 08/07/2010.
* Direction de 6 mémoires et membre du jury de soutenance de mémoires de Master II Administration des collectivités locales, Université de Pau et des pays de l’Adour (2005 à 2010) :
- Cécile DUPOUY, « L’opportunité pour une communauté de communes d’opter pour la taxe professionnelle unique », 2009 ;
- Marlène BASSE, « L’application de la LOLF dans le 35ème régiment RAP »,  2009 ;
- Aurélie LACFOURNIER, « Les difficultés de financement du développement durable des vallées béarnaises par l’institution patrimoniale du Haut-Béarn », 2007 ;
- Pierre LAVIGNE, « La gestion du patrimoine des collectivités locales : une évolution dictée par des obligations juridiques ou motivée par des nécessités pratiques », 2007 ;
- Aude ESCALE, « L’impact du passage en taxe professionnelle unique pour la commune de Lons », 2006 ;
- Arnaud LAGRENE, « La politique du Conseil général des Pyrénées-Atlantiques en matière de spectacles vivants »,  2005.
* Participation à un jury d’attribution de prix de thèse :
-
- Membre du jury d’attribution des prix de thèse du GIS GRALE-Nantes Métropole et du CNFPT, Université Paris I (26/06/2014).